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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA-PIXEL
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3DSCOPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

3DSCOPE
DATA-PIXEL, SAS

Numéro de dépôt :
4363206
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
3DSCOPE de DATA-PIXEL

Présentation de la marque 3DSCOPE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA-PIXEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3DSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATA-PIXEL domicilié(e) 27 Rue Saturne - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 632 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) BAT B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque 3DSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3DSCOPE arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

DATA-PIXEL a également déposé les autres marques suivantes : KONCENTRIK , DAFFI , DAISI , DATA-PIXEL


DATA-PIXEL, SAS - 27 Rue Saturne - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 437632276


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - BAT B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Interféromètres ; instruments de test et de mesure dans le domaine de la fibre optique ;

Transfert de données ; Transfert de données par réseaux de fibre optique ;

Conception et développement d'interféromètres, d'instruments de test et de mesure dans le domaine de la fibre optique.